Document Description Mots-Clés

Inscription Périscolaire Florange 2017-2018 : dossier d'inscription

Inscription Périscolaire Florange 2017-2018 : dossier d'inscription periscolaire jeunesse 

Inscription Périscolaire Florange 2017-2018 : fiche sanitaire de liaison

Inscription Périscolaire Florange 2017-2018 : fiche sanitaire de liaison periscolaire jeunesse 

Conseil Municipal - 02/03/2017 - Compte-Rendu (Complet)

Conseil Municipal - 02/03/2017 - Compte-Rendu (Complet) conseil municipal 

cerfa 15246-01

Demande d'approbation d'un Agenda d'accessibilité programmée (Ad'ap) : Permet de demander l'approbation pour la mise en accessibilité d'un seul établissement recevant du public (ERP) sur plusieurs périodes, de plusieurs établissements recevant du pu urbanisme cerfa 

Notice 13824-03

Dossier spécifique permettant de vérifier la conformité des établissements recevant du public aux règles d'accessibilité et de sécurité contre l'incendie et la panique urbanisme cerfa 

Notice explicative

Notice explicative pour les demandes de permis de construire, permis d’aménager, permis de démolir et déclaration préalable urbanisme 

cerfa 13410-03

Demande de certificat d’urbanisme (CU) : permet de connaître le droit de l'urbanisme applicable à un terrain donné et de savoir si l'opération projetée est réalisable. urbanisme cerfa 

cerfa 13703-05

Déclaration préalable de travaux portant sur une maison individuelle et/ou ses annexes : permet de réaliser des travaux sur une maison individuelle (extension, modification de l'aspect extérieur, ravalement de façade, etc.), de construire une annexe urbanisme cerfa 

cerfa 13404-05

Déclaration préalable de travaux comprenant ou non des démolitions pour les immeubles collectifs, les installations, les aménagements et les changements de destination urbanisme cerfa 

cerfa 13702-04

Déclaration préalable de travaux portant sur les lotissements et autres divisions foncières non soumis à permis d'aménager urbanisme cerfa 

cerfa 13406-05

Demande de permis de construire pour une maison individuelle et / ou ses annexes comprenant ou non des démolitions urbanisme cerfa 

cerfa 13409-05

Demande de permis de construire comprenant ou non des démolitions pour les immeubles collectifs, les installations, les aménagements et les changements de destination urbanisme cerfa 

cerfa 13405-04

Demande de permis de démolir urbanisme cerfa 

cerfa 13411-05

Demande de modification d'un permis délivré en cours de validité urbanisme cerfa 

cerfa 13412-05

Demande de transfert de permis délivré en cours de validité urbanisme cerfa 

cerfa 13408-02

Déclaration Attestant l’Achèvement et la Conformité des Travaux (DAACT) urbanisme cerfa 

cerfa 13407-02

Déclaration d'Ouverture de Chantier (DOC) urbanisme cerfa 

Cerfa 14434-02

Déclaration de projet de travaux (DT) et déclaration d'intention de commencement de travaux (DICT) : avant d'effectuer des travaux à proximité d'un ou plusieurs réseaux ou canalisations, il est nécessaire d'adresser une déclaration préalable aux e urbanisme cerfa 

Notice explicative

Notice explicative pour la déclaration de projet de travaux (DT), la déclaration d’intention de commencement de travaux (DICT) et leurs récépissés urbanisme 

Fiche complémentaire

Si pluieurs demandeurs pour la même projet (permis de construire, permis d'aménager, permis de démolir, déclaration préalable, certificat d'urbanisme) urbanisme 

Fiche d'aide

Fiche d’aide pour le calcul de la surface de plancher et de la surface taxable urbanisme 

Résultats Régionales second tour - 13 décembre 2015

Régionales 2015 - résultats second tour elections 

Résultats régionales 1er tour - 6 décembre 2015

résultats 1er tour régionales elections 

Vote par procuration

Formulaire CERFA

Formulaire d'inscription Ecole Ouverte (Août 2016)

Formulaire d'inscription college sport scolaire 

Charte de prêt "Liseuses Numériques"

Charte de prêt des "Liseuses Numériques de la Médiathèque mediatheque 

Règlement concours Maisons Illuminées / Fleuries

Règlement des concours Maisons, Jardins & Balcons Illuminé(e)s / Fleuri(e)s

Règlement MMJ

Règlement MMJ jeunesse mmj 

Inscription périscolaire 2015 / 2016

Périscolaire : dossier d'inscription 2015 / 2016 jeunesse periscolaire 

Fiche Sanitaire de Liaison 2015/2016

Périscolaire : Fiche Sanitaire de Liaison 2014/2015 jeunesse periscolaire 

Demande d'inscription Plan Canicule et Grand Froid

Demande d'inscription sur le registre nominatif ccas seniors 

Médiathèque - Programme #4 - Avril 2015

En avril, la Médiathèque se met au vert ! mediatheque 

Inscription école maternelle

Année scolaire 2015/2016 jeunesse ecoles 

Inscription école maternelle - dérogation hors commune

Année scolaire 2015/2016 jeunesse ecoles 

Inscription école élémentaire

Année scolaire 2015/2016 jeunesse ecoles 

Inscription école maternelle - dérogation de secteur

Année scolaire 2015/2016 jeunesse ecoles 

Inscription école élémentaire - dérogation hors commune

Année scolaire 2015/2016 jeunesse ecoles 

Inscription école élémentaire - dérogation de secteur

Année scolaire 2015/2016 jeunesse ecoles 

Médiathèque - Inscription Jeunesse

Inscription gratuite pour les moins de 18 ans. mediatheque 

Médiathèque - Inscription Adulte

- mediatheque 

Demande d'Acte de Décès

- etat-civil 

Demande d'Acte de Mariage

- état-civil mariage 

Cerfa 12100*02

Demande de Passeport Biométrique passeport cerfa 

Demande d'Acte de Naissance

- état-civil naissance